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La Société des Fêtes d'Orgères organise sa soirée "Beaujolais Nouveau"

Vendredi 22 Novembre 2019 à 19h30 à la Salle des Fêtes.


 


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Séance du 20 Juin 2018

CONSEIL MUNICIPAL


COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 20 JUIN 2018

Le vingt juin deux mille dix-huit à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 12 juin 2018 s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire.

Etaient présents : M. Gilles CROSNIER, M. Roger HUDEBINE, Mme Ghislaine BIGOT, M. Thierry BOURGEVIN, Mme Nicole FAUVE, Mme Soline PHILIPPE, M. Philippe LACHON, M. Frédéric LEGOURD, Mme Marie-Christine MORIN, M. Jean-Lou GRANDVILLAIN, Mme Véronique GRANDVILLAIN, M. Mathieu BOURGEOIS, Mme Isabelle VACON, formant la majorité des membres en exercice.

Absents : Mme Virginie BOURRET, M. Clément BRUNEAU

Mme Isabelle VACON est élue secrétaire de séance.

CREATION DE POSTE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de créer, à compter du 01/09/2018, un emploi permanent dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs   à 23.50 heures par semaine.

VIREMENT DE CREDITS – BUDGET ASSAINISSEMENT
Sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal approuve le virement de crédit suivant :
-    400 € de l’article 6156 à l’article 706129

CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE BEAUCE
Le conseil municipal approuve la convention établie entre la Communauté de communes Cœur de Beauce et la Commune d’Orgères-en-Beauce concernant une prestation d’étude mutualisée en vue de réaliser des plans d’entretien communaux conduisant au zéro pesticide et autorise M. le Maire à la signer.

CHARTE DE GOUVERNANCE PLUI
Le conseil municipal désigne :
-    M. Gilles CROSNIER   Référent
-    Mme Ghislaine BIGOT Référent suppléant
pour représenter la commune lors des ateliers et réunions organisés pour la mise en place de du  PLUI.

VENTE DE TERRAIN
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :
ACCEPTE de vendre le terrain communal cadastré ZT 48 et ZT 49, situé impasse de Patay en zone UB du PLU,

Questions diverses :

-    Depuis le 25/05/2018, le RGPD (Règlement Général relatif à la protection des Données) est entré en vigueur. La communauté de communes Cœur de Beauce va procéder à un groupement de commande pour la mise en conformité des données des collectivités au règlement et par la désignation d’un délégué à la protection des données.
La commune a donné son accord de principe pour participer à ce groupement de commande.
-    Point sur les dossiers FDI,
-    Appel à candidature au dispositif Arts en Scène 2018,
-    Accord du conseil pour la venue d’un commerce ambulant de Food Truck Antillais le jour du marché,
-    M. le Maire informe le conseil de l’acquisition du camion et d’une citerne GO et de l’achat d’un container au stade,
-    M. Hudebine fait un point sur les différents travaux à réaliser au cours de l’année,
-    M. le Maire fait un point sur la manifestation qui s’est déroulée suite au projet de fermeture du centre de tri d’Orgères,
-    Le conseil municipal ne donne pas suite à la demande de subvention pour le projet médiation demandée par l’Ecole d’Orgères
-    Rappel des différentes manifestations (Fête de la Musique, Fête des voisins, Réunion de M. Philippe Vigier, 14 juillet) et de la Transbeauce.
-    Parution du 4 pages fin juin

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.