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Le Cinémobile sera sur le Parking Place de Beauce

Mercredi 15 Novembre 2017:  3 Séances

16H00:   "CAPITAINE SUPERSLIP" Animation

18H00:  "VISAGES,VILLAGES" Documentaire

20H30:  "LE SENS DE LA FETE" Fiction

Pour plus d' infos:

lien: www.cinemobile.ciclic.fr

L'agence Ciclic qui assure la gestion et l'exploitation du Cinémobile propose une carte

de 5 places, vendue au tarif de 24€ donnant droit à une place offerte.

Cette carte non nominative est valable pour 5 utilisateurs maximum

par séance pendant un an.

La Société des Fêtes d'Orgères organise sa soirée "Beaujolais Nouveau"

Vendredi 17 Novembre 2017 à 19h30 à la Salle des Fêtes.

Inscriptions auprès de Nicole FAUVE au 02.37.99.77.37

ou Thierry BOURGEVIN au 02.37.99.88.79   

 

News Flash !
Séance du 26 Juin 2017

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU 26 JUIN 2017

Le vingt-six juin deux mille dix-sept à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 19 juin 2017 s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire.

Etaient présents : M. Gilles CROSNIER, M. Roger HUDEBINE, Mme Ghislaine BIGOT, M. Thierry BOURGEVIN, Mme Nicole FAUVE, Mme Soline PHILIPPE, M. Philippe LACHON, Mme Virginie BOURRET, M. Frédéric LEGOURD, M. Jean-Lou GRANDVILLAIN, Mme Véronique GRANDVILLAIN, Mme Isabelle VACON formant la majorité des membres en exercice.

Absente : Mme Marie-Christine MORIN, M. Mathieu BOURGEOIS (pouvoir à M. Gilles CROSNIER), M. Clément BRUNEAU

Madame Virginie BOURRET est élue secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la dernière séance soulève des observations. Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal est validé.

REVERSEMENT DU FONDS D’AMORCAGE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE BEAUCE

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- D’approuver le versement du fonds d’amorçage par la commune au profit de la communauté de communes cœur de Beauce,
- De procéder à ce reversement selon le dispositif mis en place par l’Etat,

Extension du périmètre de la Communauté de Communes Cœur de Beauce
Considérant la délibération n°2017-04-137 du Conseil Communautaire du 26/04/2017 de la Communauté de Communes Cœur de Beauce acceptant la demande d’intégration des communes d’Ardelu, de Garancières-en-Beauce, d’Oysonville et de Sainville dans le périmètre communautaire.
Le conseil municipal décide à l’unanimité :
- d’accepter la demande d’intégration des communes d’Ardelu, de Garancières-en-Beauce, d’Oysonville et de Sainville dans le périmètre de la Communauté de Communes Cœur de Beauce.
- de solliciter auprès de Mme La Préfète l’adhésion de ces communes dans le périmètre du Cœur de Beauce et de soumettre cette demande à l’avis à la Commission Départementale de Coopération Intercommunale.


CONVENTIONS MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL

Le conseil municipal approuve les projets d’avenants aux conventions de mise à disposition de personnel entre la commune et la communauté de communes cœur de Beauce.


CONVENTION AVEC LE SDIS 28

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de convention relative aux conditions de mise à disposition à titre gratuit et d’utilisation du logiciel CrPlus du SDIS 28.
Le conseil municipal approuve ce projet et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer la dite convention.


CONVENTION RELATIVE A L’EXPLOITATION DU SERVICE DE CINEMA INTINERANT DU CINEMOBILE

Le conseil municipal approuve le projet de convention d’objectifs et de moyens relative à l’exploitation du service de cinéma itinérant du cinémobile.
La présente convention couvre l’année 2017.

RECRUTEMENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

Considérant qu’en raison d’un surcroît de travail lié aux congés il y aurait lieu de créer deux emplois d’adjoint technique pour faire face à un accroissement temporaire d’activité pour la période allant de 1er juillet 2017 au 31 août 2017
Ces agents assureront des fonctions d’agent d’entretien des espaces verts
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE
1) De créer 2 postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité sur le grade d’adjoint technique à 35 heures par semaine et autoriser le Maire à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi et à signer les contrats de recrutement
2) De fixer la rémunération de l’agent recruté au titre d’un accroissement temporaire d’activité comme suit :
La rémunération de ces agents est fixée sur la base de l’indice correspondant au 1er échelon du grade d’adjoint technique assorti du régime indemnitaire en vigueur dans la collectivité.
Les crédits nécessaires à la rémunération de ou des agents nommés et aux charges sociales s’y rapportant seront inscrits au Budget aux chapitre et article prévus à cet effet.
3) D’autoriser le Maire à renouveler les contrats dans les conditions énoncées ci-dessus

INDEMNITE DES ELUS

Considérant la revalorisation des montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des élus locaux, en application du relèvement de la valeur du point d’indice prévu par le décret n° 2016-670 du 25 mai 2016 et en application du nouvel indice brut terminal de la fonction publique prévu par le décret n° 2017-85 du 26 janvier 2017 portant modification du décret n° 82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique et du décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985 modifié relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d’hospitalisation, publié au JO de la République française du 27 janvier 2017,
il est proposé de verser :
• L’indemnité du Maire à 43 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,
• L’indemnité des adjoints à 16.50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique,

Décide à l’unanimité :
- de verser :
o à M. le Maire au taux de 43 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et ce pour la durée de son mandat,

o aux adjoints au taux de 24,73 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et ce pour la durée de leur mandat

-  De prélever les dépenses d’indemnités de fonction sur les crédits inscrits au budget principal

Questions diverses :

- Projet de délibération concernant la mise en place du  RIFSEEP,
- La construction  du centre de secours d’Orgères débutera en novembre 2018 pour une fin de travaux à l’été 2019,
- Le recensement de la population aura lieu du 18/01/2018 au 17/02/2018,
- Point sur la pétition SNCF,
- Compte-rendu de la réunion ATD urbanisme,
- Courrier CCCB concernant les pouvoirs de police au sein d’un EPCI,
- Règlement salle des fêtes : prêt tables et chaises/vaisselle,
- Manifestation du 14 juillet,
- Publication de la Poste pour l’agence postale intercommunale,
- Milos (la prise en charge se fera par la CCCB).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.