La Société des Fêtes d'Orgères organise sa soirée "Beaujolais Nouveau"
Vendredi 22 Novembre 2019 à 19h30 à la Salle des Fêtes.
La Société des Fêtes d'Orgères organise sa soirée "Beaujolais Nouveau"
Vendredi 22 Novembre 2019 à 19h30 à la Salle des Fêtes.
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Séance du 09 Avril 2014 |
CONSEIL MUNICIPAL
Le neuf avril deux mil quatorze à dix huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal légalement convoqué le premier avril deux mil quatorze s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire. Etaient présents : M. Gilles CROSNIER, M. Roger HUDEBINE, Mme Ghislaine BIGOT, Mme Nicole FAUVE, Mme Soline PHILIPPE, M. Philippe LACHON, Mme Virginie BOURRET, M. Frédéric LEGOURD, Mme Marie-Christine MORIN, M. Jean-Lou GRANDVILLAIN, Mme Véronique GRANDVILLAIN, M. Mathieu BOURGEOIS, Mme Isabelle VACON, M. Clément BRUNEAU formant la majorité des membres en exercice. Absent excusé : M. Thierry BOURGEVIN Madame Nicole FAUVE a été élue secrétaire de séance. Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants : ELECTIONS ET FORMATION DES COMMISSIONS Monsieur le Maire propose que l’ensemble des membres du conseil municipal fasse partie de la commission du budget. TRAVAUX, VOIRIE, CHEMINS, BATIMENTS, RESEAUX (Eau et Assainissement) et PERSONNEL TECHNIQUE COMMUNAL MAISON DE RETRAITE, SOCIAL, LOGEMENTS, SCOLAIRE, JEUNESSE CULTURE, DOMAINE ASSOCIATIF, MAISON DE LA BEAUCE, FETES ET CEREMONIES COMMISSION D’APPEL D’OFFRES CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE PROPOSITIONS POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS Suppléants : Frédéric LEGOURD, Michèle SAINT AUGUSTIN, Véronique DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAT DEPARTEMENTAL ELECTRIQUE SIRTOMRA COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE SYNDICAT POUR LA GESTION CONCERTEE DE LA CONIE PAYS DE BEAUCE CORRESPONDANT ENVIRONNEMENT CONSEILLER DEFENSE MILOS Correspondant CINEMOBILE DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE REGIME INDEMNITAIRE DES ELUS FORMATION MUTUALISEE CERTIPHYTO Monsieur le Maire expose que la Communauté de communes de la Beauce d’Orgères propose de mettre en œuvre une action de formation mutualisée pour l’obtention du « Certiphyto territorial » en vue d’en réduire le coût. INDEMNITE AU COMPTABLE PUBLIC LICENCE IV – TARIFS DELEGATION AUX ADJOINTS Monsieur le Maire expose que suite à sa délégation reçue pour intenter dans tous les cas et sans condition au nom de la Commune les actions en justice ou de défendre la Commune dans les actions intentées contre elle et qu’il serait judicieux de prévoir, en cas d’empêchement du Maire, que la commune soit représentée par l’un des adjoints. TOUR DE GARDE ELECTIONS EUROPEENNES Le Conseil Municipal établit le tour de garde pour les élections européennes du 25 mai 2014. QUESTIONS DIVERSES Le Conseil municipal ne donne pas suite à la demande de subvention émanant des «pionniers et caravelles». L’assemblée est informée : |