CONSEIL MUNICIPAL
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la SEANCE DU 9AVRIL 2014

Le neuf avril deux mil quatorze à dix huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal légalement convoqué le premier avril deux mil quatorze s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire.

Etaient présents : M. Gilles CROSNIER, M. Roger HUDEBINE, Mme Ghislaine BIGOT, Mme Nicole FAUVE,  Mme Soline PHILIPPE, M. Philippe LACHON, Mme Virginie BOURRET, M. Frédéric LEGOURD, Mme Marie-Christine MORIN, M. Jean-Lou GRANDVILLAIN, Mme Véronique GRANDVILLAIN, M. Mathieu BOURGEOIS, Mme Isabelle VACON, M. Clément BRUNEAU formant la majorité des membres en exercice.

Absent excusé : M. Thierry BOURGEVIN

Madame Nicole FAUVE a été élue secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants :

ELECTIONS ET FORMATION DES COMMISSIONS

Monsieur le Maire propose que l’ensemble des membres du conseil municipal fasse partie de la commission du budget.

TRAVAUX, VOIRIE, CHEMINS, BATIMENTS, RESEAUX (Eau et Assainissement) et PERSONNEL TECHNIQUE COMMUNAL
Responsable : Roger HUDEBINE
Membres : Frédéric LEGOURD, Clément BRUNEAU, Mathieu BOURGEOIS, Nicole FAUVE.

MAISON DE RETRAITE, SOCIAL, LOGEMENTS, SCOLAIRE, JEUNESSE
Responsable : Ghislaine BIGOT
Membres : Marie-Christine MORIN, Nicole FAUVE, Véronique GRANDVILLAIN, Virginie BOURRET, Isabelle VACON, Soline PHILIPPE, Jean-Lou GRANDVILLAIN.

CULTURE, DOMAINE ASSOCIATIF, MAISON DE LA BEAUCE, FETES ET CEREMONIES
Responsable : Thierry BOURGEVIN
Membres : Philippe LACHON, Soline PHILIPPE, Mathieu BOURGEOIS, Nicole FAUVE, Véronique GRANDVILLAIN.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Le Conseil Municipal a élu, pour la durée de son mandat, les membres ci-après :
Président : Gilles CROSNIER
Titulaires : Roger HUDEBINE, Ghislaine BIGOT, Thierry BOURGEVIN
Suppléants : Virginie BOURRET, Frédéric LEGOURD, Marie-Christine MORIN

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Le Conseil Municipal a élu pour la durée de son mandat, les membres ci-après :
Ghislaine BIGOT, Véronique GRANDVILLAIN, Mathieu BOURGEOIS, Nicole FAUVE.

PROPOSITIONS POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Titulaires : Michel BOURGEVIN, Didier VENOT, Hervé MAGNIER, Guy FAUVE, Didier MORIN, Philippe CORNET, Yves LECLERC, Clément BRUNEAU, Mathieu BOURGEOIS, Jean-Lou GRANDVILLAIN.
Hors commune : Patrice JOSEPH, Bernard THORET

Suppléants : Frédéric LEGOURD, Michèle SAINT AUGUSTIN, Véronique
GRANDVILLAIN, Patrick POIGNANT, Fabien MICHAUX, Geneviève GUDIN,  Jean-Noël POINTEREAU,  Josiane DEAN, Virginie BOURRET, Thierry BOURGEVIN.
Hors commune : Yves  LANDRY, Benoît JOSEPH

DESIGNATION DES DELEGUES

SYNDICAT DEPARTEMENTAL ELECTRIQUE
Titulaire : Roger HUDEBINE
Suppléant : Thierry BOURGEVIN

SIRTOMRA
Titulaires : Roger HUDEBINE, Frédéric LEGOURD
Suppléants : Mathieu BOURGEOIS, Thierry BOURGEVIN

COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE
Ghislaine BIGOT

SYNDICAT POUR LA GESTION CONCERTEE DE LA CONIE
Titulaire : Clément BRUNEAU
Suppléant : Jean-Lou GRANDVILLAIN

PAYS DE BEAUCE
Titulaire : Ghislaine BIGOT
Suppléant : Thierry BOURGEVIN

CORRESPONDANT ENVIRONNEMENT
Ghislaine BIGOT

CONSEILLER DEFENSE
Thierry BOURGEVIN

MILOS
Thierry BOURGEVIN

Correspondant CINEMOBILE
Thierry BOURGEVIN
Nicole FAUVE

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Le conseil municipal a donné délégation à Monsieur le Maire suivant l’article L2122-22 du Code Général des Collectivité Territoriales.

REGIME INDEMNITAIRE DES ELUS
 Après que les intéressées aient quitté la salle, le conseil municipal détermine le montant des indemnités de fonction pour les élus à compter du 29 mars 2014

FORMATION MUTUALISEE CERTIPHYTO

Monsieur le Maire expose que la Communauté de communes de la Beauce d’Orgères propose de mettre en œuvre une action de formation mutualisée pour l’obtention du « Certiphyto territorial » en vue d’en réduire le coût.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- approuve le projet de formation mutualisée présenté par la Communauté de communes de la Beauce d’Orgères ;
- accepte de verser à la Communauté de communes de la Beauce d’Orgères la somme de 180 € correspondant au nombre d’agents présents à la formation ;
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document inhérent à cette opération.

INDEMNITE AU COMPTABLE PUBLIC
Le conseil municipal décide d’accorder au comptable de la commune les indemnités de conseil et de budget pendant la durée de sa gestion.

LICENCE IV – TARIFS
Le  Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide de fixer les tarifs des concessions concernant la régie de recettes pour la licence IV comme suit :
- Bière : 2,00 €
- Jus de fruit, soda, eau gazeuse : 1,50 €
- Champagne (la bouteille) : 20,00 €
- Vin (la bouteille) : 8,00 €

DELEGATION AUX ADJOINTS

Monsieur le Maire expose que suite à sa délégation reçue pour intenter dans tous les cas et sans condition au nom de la Commune les actions en justice ou de défendre la Commune dans les actions intentées contre elle et qu’il serait judicieux de prévoir, en cas d’empêchement du Maire, que la commune soit représentée par l’un des adjoints.
Il propose  à cet effet pour représenter la Commune M. Roger HUDEBINE, Mme Ghislaine BIGOT et M. Thierry BOURGEVIN.
Après délibération le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.

TOUR DE GARDE ELECTIONS EUROPEENNES

Le Conseil Municipal établit le tour de garde pour les élections européennes du 25 mai 2014.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil municipal ne donne pas suite à la demande de subvention émanant des «pionniers et caravelles».

L’assemblée est informée :
- de la baisse de la DGF.
- de la lettre de remerciements de l’association des amis du livre pour la subvention accordée par la commune.