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La Société des Fêtes d'Orgères organise sa soirée "Beaujolais Nouveau"

Vendredi 22 Novembre 2019 à 19h30 à la Salle des Fêtes.


 


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Séance du 14 Novembre 2012

CONSEIL MUNICIPAL
°°°°°
COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2012
Le quatorze novembre deux mil douze à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le trente octobre deux mil douze s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire.

Etaient présents : MM. Gilles CROSNIER, Michel BOUGEVIN, Thierry BOURGEVIN, Philippe LACHON, Mmes Mélina TRAVERS, Annick GOUILLARD, MM. André BRUNEAU, Roger HUDEBINE, Mme Soline PHILIPPE, MM. Frédéric LEGOURD, Daniel POINTEREAU, Jean-Lou GRANDVILLAIN
formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : MM. Philippe JOSEPH, Marc ROUGET, MM. Olivier FABBRO.

Monsieur Thierry BOURGEVIN a été élu secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les objets ci-après :


ADHESION A L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE

Le Conseil Municipal expose à l’assemblée que l’Agence technique départementale (ATD) a décidé d’étendre ses missions au domaine de la voirie (assistance administrative pour la gestion du domaine public, assistance technique pour la préparation et l’exécution des programmes annuels d’entretien des voiries communales, assistance à maîtrise d’ouvrage, réalisation de petites études « maîtrise d’œuvre des projets ».
La cotisation permettant de bénéficier de ces nouveaux services a été fixée à 0.98 € par habitant DGF.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide d’adhérer à l’Agence technique départementale pour les missions désignées ci-dessus.


CONVENTION AVEC LE GEOMETRE
      
Il renouvelle la convention avec le géomètre pour l’exécution des travaux relevant de sa profession pendant toute la durée de l’année 2013.


CREATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS
POUR LES OPERATIONS DE RECENSEMENT DE LA POPULATION

Dans le cadre du recensement de la population qui se déroulera du 17/01/2013 au 16/02/2013, le Conseil Municipal crée 2 postes temporaires d’agents recenseurs pour les districts 1 et 2 :
District 1 : 1 poste à 35/35 - District 2 : 1 poste à 27/35 et fixe leur rémunération.
A cet effet, il autorise le Maire à recruter deux agents contractuels pour pourvoir ces emplois et signer les contrats.


LOCATION DU LOGEMENT DE L’ARSENAL

(M. BOURGEVIN Thierry quitte la salle)

La location est reconduite et le prix du loyer révisé au 01/01/2013.

 

 

 

DEMANDES DE SUBVENTION

FAMILLES RURALES

Le Maire expose à l’assemblée que l’association Familles rurales d’Orgères-en-Beauce en sommeil depuis fin 2010 a repris ses activités et sollicite une subvention exceptionnelle au titre de l’année 2012 afin de réaliser ses projets.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote une subvention de 1000 € à l’Association Familles rurales d’Orgères-en-Beauce au titre de l’année 2012.

A.C. VOVES

Le Maire expose à l’assemblée que l’association cyclotouriste vovéenne va organiser une course cycliste dans la commune le 3 mars et que pour contribuer au succès de cette manifestation, l’association aurait besoin d’une aide financière.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote une subvention exceptionnelle de 200 €.

Par ailleurs, il ne donne pas suite à d’autres demandes émanant de France Alzheimer 28 et de l’Association Les Gais Moissonneurs.

BULLETIN MUNICIPAL 2013

Le Maire expose à l’assemblée que pour financer l’édition du bulletin municipal 2013 la Commission communication propose de renouveler l’insertion d’encarts publicitaires dans le guide « Orgères pratique » et de reconduire le tarif 2012. Le Conseil donne son accord.


DENOMINATION DE RUE

Considérant que le centre bourg doit être aménagé et que dans ce cadre il est nécessaire de créer une voie pour desservir le futur ensemble immobilier, le Conseil Municipal décide de dénommer cette voie «  rue du centre bourg ».

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

ACCEPTATION D’UN LEGS

L’assemblée est invitée à réfléchir sur l’acceptation d’un legs à la commune pour l’entretien de tombes dans le cimetière.

HABITAT EURELIEN - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

La commune confirme la prise en charge d’entretien de la totalité des espaces verts des immeubles appartenant à Habitat Eurélien.

INVESTISSEMENTS 2013

La Commission des travaux se réunira en décembre pour lister les projets.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Pour publication et affichage, le 19/11/2012
 
        Le Maire,


            Gilles CROSNIER