close

Cet espace est réservé aux associations d'Orgères pour la rentrée de Septembre 2019.

INFOS SUR   GYMNASTIQUE  -  YOGA  -  DANSE   -  CHORALE  -  FOOTBALL  -  BADMINTON  -  HANDBALL  - TAEKWONDO -  BUDO

Balayage des Trottoirs et Caniveaux

Jeudi 19 Septembre 2019

Afin de faciliter le passage de la balayeuse et d’en permettre une efficacité optimale,

il conviendra de ne pas laisser en stationnement des véhicules sur les bordures et les trottoirs

Merci par avance de votre compréhension

 

Le Cinémobile sera sur le Parking  Place de Beauce

Mercredi 09 Octobre 2019:  3 Séances

16H:   "PLAYMOBIL" Animation

18H: "CHAMBORD" Documentaire

20H30:  "FÊTE DE FAMILLE"  Comédie


Pour plus d' infos:

lien: www.cinemobile.ciclic.fr

L'agence Ciclic qui assure la gestion et l'exploitation du Cinémobile propose une carte

de 5 places, vendue au tarif de 24€ donnant droit à une place offerte.

Cette carte non nominative est valable pour 5 utilisateurs maximum

par séance pendant un an.

News Flash !

Communauté de Communes

Coeur de Beauce

Les jeunes générations

Assistantes maternelles

Manifestations 2019

Artisans-Commerçants

Séance du 24 mars 2010 PDF

Département d’Eure-et-Loir / Arrondissement de Chateaudun / Canton d'Orgères-en-Beauce
COMMUNE D'ORGERES-EN-BEAUCE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la Séance du 24 mars 2010

 



Le vingt quatre mars deux mille dix à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 12 mars s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Gilles CROSNIER, Maire.

Etaient présents :
MM. Gilles CROSNIER, Michel BOURGEVIN, Thierry BOURGEVIN, Philippe LACHON, Mélina TRAVERS, Annick GOUILLARD, André BRUNEAU, Philippe JOSEPH, Roger HUDEBINE, Marc ROUGET, Mme Soline PHILIPPE, MM Olivier FABBRO, Daniel POINTEREAU, Jean-Lou GRANDVILLAIN formant la totalité des membres en exercice.

Absents excusés :  M. Frédéric LEGOURD

Madame Annick GOUILLARD a été élue secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les objets ci-après :

Après présentation de l’analyse financière de la Commune par le Trésorier Monsieur Ringwald, le Conseil Municipal a délibéré sur les objets ci-après :


COMPTES ADMINISTRATIFS 2009 (Présidence : Michel  BOURGEVIN)


Il approuve les comptes administratifs de la Commune (budget principal et budgets annexes des services de l’eau et de l’assainissement) pour l’exercice 2009 qui présentent les résultats suivants :
-    Budget principal : un excédent de fonctionnement de 359 103.33 € et un déficit d’investissement de      76 896 €
-    Budget du service eau : un excédent de fonctionnement de 80 564.53 € et un excédent d’investissement de 6 999.36 €
-    Budget du service assainissement : un excédent de fonctionnement de 84 218.51 € et un excédent d’investissement de 27 986.73 €

COMPTES DE GESTION 2009
Il accepte également les comptes de gestion du receveur municipal qui présentent des résultats en concordance avec ceux du compte administratif.
   
FISCALITE DIRECTE LOCALE
Les nouveaux taux sont ainsi fixés :
11.07 % pour la taxe d’habitation, 20.56 % pour le foncier bâti, 28.98 % pour le foncier non bâti, soit une augmentation de 5 %. Le produit fiscal attendu est de 280 646 €.

BUDGETS 2010
Il vote à l’unanimité les budgets ci-après :
a)    Commune : s’élevant en recettes et en dépenses à 725 000 € en section d’investissement et à 1 020 000 € en section de fonctionnement.
b)    Service des eaux : s’élevant en recettes et en dépenses à 222 000 € en section d’investissement et à 199 000 € en section d’exploitation.
c)    Service de l’assainissement : s’élevant en recettes et en dépenses à 895 000 € en section d’investissement (y compris crédits reportés) et à 182 000 € en section d’exploitation.

OFFRES DE PRET
Monsieur le Maire communique à l’assemblée le résultat de la consultation lancée auprès des organismes bancaires pour le financement de diverses opérations (renforcement du réseau d’eau potable, extension du réseau eaux usées enfouissements aériens rue Nationale). Le choix se porte sur la Caisse d’Epargne qui a proposé les conditions les plus avantageuses pour la Commune.

INFORMATISATION DE LA BIBLIOTHEQUE
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’un accord de principe avait été donné au projet d’informatisation de la bibliothèque.
Après délibération, le Conseil autorise le Maire à signer la convention de partenariat avec la bibliothèque départementale d’Eure-et-Loir sur les modalités de mise en place.

QUESTIONS  ET INFORMATIONS DIVERSES
L’assemblée est informée :
-    du passage du tour cycliste d’Eure-et-Loir espoirs le 13 juin
-    du déroulement des travaux rue Nationale, les visites de chantier étant programmées tous les vendredis à 14 h
-    des observations faites suite aux travaux de voirie rue de Bellevue

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Maire,

Gilles CROSNIER